Documentations > Textes Légistatifs & Réglementaires
Décret n°82-P.G.P du 24 mai 1969 portant réorganisation de la Commission nationale du Mali pour l’UNESCO
Le décret n°82-P.G.P du 24 mai 1969 concerne la réorganisation de la Commission nationale du Mali...
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DATE: 24/05/1969
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POLITIQUE CULTURELLE DU MALI
Le document-cadre de la Politique Culturelle du Mali, élaboré par le Ministère de la Culture, pré...
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DATE: 20/10/2011
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DECRET N°2016-0052/P-RM DU 15 FEVRIER 2016 PORTANT STATUT DES ARTISTES
Le Décret n°2016-0052/P-RM du 15 février 2016 est un texte réglementaire qui établit le statut de...
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DATE: 15/02/2016
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DECRET N°2023-0393/PM-RM DU 19 JUILLET 2023 PORTANT REPARTITION DES SERVICES PUBLICS ENTRE LA PRIMATURE ET LES DEPARTEMENTS MINISTERIELS
Le Décret n°2023-0393/PM-RM du 19 juillet 2023 est un instrument réglementaire crucial, conçu pou...
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DATE: 19/07/2023
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DECRET N°2023-0392/PM-RM DU 19 JUILLET 2023 FIXANT LES ATTRIBUTIONS SPECIFIQUES DES MEMBRES DU GOUVERNEMENT
Le décret N°2021-0474/PT-RM, émis par le Président de la Transition du Mali le 26 juillet 2021, p...
AUTEUR: le Président de la Transition du Mali
DATE: 26/07/2021
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Décret portant création des Directions régionales et des Services subrégionaux de la Culture
Ce décret, daté du 31 décembre 2009, émanant du Président de la République du Mali, a établi un c...
AUTEUR: Le Président de la République du Mali
DATE: 31/12/2009